Déposée le 18 juillet 1978 par BBA GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SCANDURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: BBA GROUP LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Whitechapel Road, Cleckheaton, Yorkshire, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.
La marque SCANDURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BBA GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SOVEX , REGINA , MINTEX , BBA
Société dite: BBA GROUP LIMITED - Société britannique, Whitechapel Road, Cleckheaton, Yorkshire, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni
le Cabinet MAULVAULT. - France
Inscription - Changement de dénomination n°32219 - Publication au BOPI 1979-007
Courroies et bandes pour machines et transporteurs;garnitures de freins et patins de freins en caoutchouc, entre autres pour véhicules terrestres;matières pour garnitures, étanchéisation, jointoiement, arrêt, calfeutrage et isolation;amiante et produits en amiante;garnitures d'embrayages et d'accouplements pour véhicules et pour machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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