Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINTEX
BBA GROUP LIMITED, Cleckheaton, Yorkshire, Angleterre.

Numéro de dépôt :
1159309
Date de dépôt :
05/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MINTEX

Déposée le 5 mai 1980 par BBA GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BBA GROUP LIMITED, Cleckheaton, Yorkshire, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque MINTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MINTEX est expirée depuis le 5 mai 1990.

BBA GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SOVEX , REGINA , SCANDURA , BBA


BBA GROUP LIMITED, Cleckheaton, Yorkshire, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Matière en amiante imprégnée ayant la forme d'anneaux de garniture ou couverture destinée à être employée dans les embrayages à friction, les blocs de freins, les bandes de freins, les amortisseurs et dans d'autres applications de nature analogue.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.