Déposée le 18 juillet 1978 par BBA GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: BBA GROUP LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Whitechapel Road, Clekheaton, Yorkshire, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.
La marque BBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BBA GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SOVEX , REGINA , MINTEX , SCANDURA
Société dite: BBA GROUP LIMITED - Société britannique, Whitechapel Road, Clekheaton, Yorkshire, Grande-Bretagne, - Royaume-Uni
le Cabinet MAULVAULT. - France
Inscription - Changement de dénomination n°32219 - Publication au BOPI 1979-007
Sabots de freins, mâchoires de freins, patins de freins et garnitures de freins, et leurs accessoires;tampons amortisseurs de chocs, engrenages et parties d'engrenages;courroies d'entraînement, cordons d'entraînement et bandes d'entraînement;courroies et bandes sans fin pour l'entraînement de machines, pour des opérations d'élévation et pour le transport de produits et matières, cordons d'entraînement, courroies d'entraînement et bandes d'entraînement, destinés à des systèmes de propulsion de véhicules routiers automobiles;courroies et bandes pour machines, et bandes pour transporteurs;pièces de machines en matières de revêtement à friction ou anti-friction;paliers et coussinets;patins ou supports de caisse anti-friction, organes et pièces détachées de véhicules, constitués par des matières de revêtement à friction ou anti-friction.Pièces d'habillement pour la protection contre les accidents et les blessures par le feu ou la chaleur, et parties et accessoires de ces vêtements;parties et accessoires, constitués en totalité ou principalement par des matières ayant des propriétés de friction ou anti-friction, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;ainsi que d'appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;matières pour garnitures, pour le jointoiement, pour le calfeutrage et pour l'isolation;amiante et articles fabriqués en amiante;matières de revêtement à friction ou antifriction sous la forme de feuilles, de blocs, de tubes, de tiges et de parties profilées, formées par des mélanges de matière plastique et d'amiante, et destinées à être utilisées pour des fabrications;garnitures d'accouplements et d'embrayages pour véhicules et pour machines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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