Déposée le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BB TRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Juvéa, Juvéa Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BB TRADE domicilié(e) LA CHAZALIERE - 43330 - SAINT-FERREOL D'AUROURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 772 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque Juvéa, Juvéa Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juvéa, Juvéa Solution est expirée depuis le 5 mars 2023.
BB TRADE, Société à responsabilité limitée - LA CHAZALIERE - 43330 - SAINT-FERREOL D'AUROURE - France - SIREN 437772478
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601414 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; culottes ou serviettes hygiéniques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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