Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS ORTHAL
Numéro de dépôt :
1421530
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1997
Présentation de la marque TRANS ORTHAL
Déposée le 4 août 1987 par la Société Anonyme (SA) BB GR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS ORTHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANS ORTHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS ORTHAL est expirée depuis le 4 août 1997.
BB GR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03