Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOGUER TOME
Numéro de dépôt :
1018247
Date de dépôt :
27/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOGUER TOME
Déposée le 27 mai 1977 par BB-GR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOGUER TOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOGUER TOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOGUER TOME est expirée depuis le 27 mai 1987.
BB-GR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030