CAP GRIS
Présentation de la marque CAP GRIS
Déposée le 1 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BB GR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP GRIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP GRIS est expirée depuis le 1 juin 2017.
BB GR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341062 - Publication au BOPI 2007-05-11
Renouvellement sans limitation n°2088896 - Publication au BOPI 1997-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 13 mars 2006 - Changement de nature juridique n°429980 - Publication au BOPI 2006-03-13