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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BB DESIGN
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ROTAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAX
SAS BB DESIGN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3914035
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
ROTAX de BB DESIGN

Présentation de la marque ROTAX

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BB DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BB DESIGN domicilié(e) 1435 route de Valencin - 38540 - SAINT-JUST-CHALEYSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 715 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTAX est expirée depuis le 18 avril 2022.

BB DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : BB DESIGN


SAS BB DESIGN, Société par Actions Simplifiée - 1435 route de Valencin - 38540 - SAINT-JUST-CHALEYSSIN - France - SIREN 532715919


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

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