Déposée le 28 novembre 2013 par mademoiselle Bazouin Bénédicte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Pass to Local » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est mademoiselle Bazouin Bénédicte domicilié(e) 17 boulevard Saint Michel - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Bazouin Bénédicte domicilié(e) 17 boulevard Saint Michel - 75005 - PARIS - France.
La marque Pass to Local a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ; services en rapport avec la planification ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Service de réseautage social en ligne ; réseautage social basé sur l'Internet, services de rencontre, et d'organisation de rendez-vous.
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