Déposée le 28 septembre 2004 par monsieur BAZIRE Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MODVILLE® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est monsieur BAZIRE Philippe domicilié(e) 13 rue de la Clé des Champs,44118 LA CHEVROLIÈRE - 44118 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAZIRE Philippe domicilié(e) 13 rue de la Clé des Champs,44118 LA CHEVROLIÈRE - 44118 - France.
La marque MODVILLE® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODVILLE® est expirée depuis le 28 septembre 2014.
M. BAZIRE Philippe - 13 rue de la Clé des Champs,44118 LA CHEVROLIÈRE - 44118 - France
M. BAZIRE Philippe - 13 rue de la Clé des Champs,44118 LA CHEVROLIÈRE - 44118 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Mobilier urbain en aluminium, acier et beton de synthese equipe pour recevoir un ensemble de communication. Signaletique non lumineuse et non mecanique de centre ville en aluminium, acier et beton de synthese. Abri de bus en aluminium, acier et beton de synthese, verre, materiaux de synthese. Publicite, gestion des affaires commercial.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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