Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORSEWAY
BAZIRE PHILIPPE
MICHELET CATHERINE

Numéro de dépôt :
3187659
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HORSEWAY de BAZIRE PHILIPPE

Présentation de la marque HORSEWAY

Déposée le 8 octobre 2002 par BAZIRE PHILIPPE et MICHELET CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSEWAY »

Les déposants sont BAZIRE PHILIPPE domicilié(e) 31, rue du Moulin Joly,75011 Paris - 75011 - France et MICHELET CATHERINE domicilié(e) 106, rue du Théâtre,75015 Paris - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BAZIRE domicilié(e) 31, rue du Moulin Joly,75011 Paris - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43


BAZIRE PHILIPPE - 31, rue du Moulin Joly,75011 Paris - 75011 - France

MICHELET CATHERINE - 106, rue du Théâtre,75015 Paris - 75015 - France


PHILIPPE BAZIRE - 31, rue du Moulin Joly,75011 Paris - 75011 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372931 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Transport, organisation de voyage, réservation de place de voyage, entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres, prêt de livre. Dressage d'animaux, production de films, location de films, location d'enregistrement sonores, location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services proposés en ligne à partir d'un réseau informatique (jeu, culturel, éducatif) . Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Micro-édition. Service de restauration ; hébergement temporaire. Cantine. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Gîtes équestres.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.