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Marques déposées par monsieur BAZIN XAVIER
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CALBUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALBUT
M. BAZIN XAVIER

Numéro de dépôt :
3928016
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
CALBUT de BAZIN XAVIER

Présentation de la marque CALBUT

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur BAZIN XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CALBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BAZIN XAVIER domicilié(e) 12 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE - 33200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAZIN XAVIER domicilié(e) 12 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE - 33200 - TOULOUSE - France.

La marque CALBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALBUT est expirée depuis le 18 juin 2022.

BAZIN XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : ISOLATION 33


M. BAZIN XAVIER - 12 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE - 33200 - TOULOUSE - France


M. BAZIN XAVIER - 12 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE - 33200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683086 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.