Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA BELLE BREUCHINE"
BAZIN S.A. - SALAISONS DU BREUCHIN

Numéro de dépôt :
97672558
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque "LA BELLE BREUCHINE"

Déposée le 4 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BAZIN - SALAISONS DU BREUCHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « "LA BELLE BREUCHINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAZIN - SALAISONS DU BREUCHIN domicilié(e) 1, RUE DE STE MARIE, 70300 BREUCHES LES LUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 150 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BAZIN P.D.G. de BAZIN S.A. - France.

La marque "LA BELLE BREUCHINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA BELLE BREUCHINE" est expirée depuis le 4 avril 2007.

BAZIN - SALAISONS DU BREUCHIN a également déposé les autres marques suivantes : LA KALISSETTE


BAZIN S.A. - SALAISONS DU BREUCHIN - 1, RUE DE STE MARIE, 70300 BREUCHES LES LUXEUIL - France - SIREN 677150328


Monsieur André BAZIN P.D.G. de BAZIN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

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