Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAVIBEL
Numéro de dépôt :
14639
Date de dépôt :
07/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DAVIBEL
Déposée le 7 novembre 1980 par monsieur BAZIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAVIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAVIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14639.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DAVIBEL est expirée depuis le 7 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50