Marque expirée - Marque en non vigueur

baZile
baZile SARL Pépinière d'Entreprises Innovantes

Numéro de dépôt :
3468118
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
baZile de baZile Pépinière d\'Entreprises Innovantes

Présentation de la marque baZile

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) baZile Pépinière d'Entreprises Innovantes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « baZile »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) baZile Pépinière d'Entreprises Innovantes domicilié(e) ZI du Pontet, 100, route des Houillères, BP. 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 661 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, baZile Pépinière d'Entreprises Innovantes domicilié(e) ZI du Pontet, 100, route des Houillères, BP. 2,13590 MEYREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque baZile est expirée depuis le 6 décembre 2016.


baZile SARL Pépinière d'Entreprises Innovantes - ZI du Pontet, 100, route des Houillères, BP. 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France - SIREN 484661434


baZile Pépinière d'Entreprises Innovantes - ZI du Pontet, 100, route des Houillères, BP. 2,13590 MEYREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches scientifiques à but médical.