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EURO B.O.I.S. BALISAGE ORIENTATION INFORMATION SIGNALETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO B.O.I.S. BALISAGE ORIENTATION INFORMATION SIGNALETIQUE
BAZELLE Pierre

Numéro de dépôt :
1702179
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2001
EURO B.O.I.S. BALISAGE ORIENTATION INFORMATION SIGNALETIQUE de BAZELLE Pierre

Présentation de la marque EURO B.O.I.S. BALISAGE ORIENTATION INFORMATION SIGNALETIQUE

Déposée le 11 avril 1991 par BAZELLE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO B.O.I.S. BALISAGE ORIENTATION INFORMATION SIGNALETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAZELLE Pierre, domicilié(e) 126 rue des Pommiers, Z.I. de Sauxmarais, 50110 TOURLAVILLE - France.

La marque EURO B.O.I.S. BALISAGE ORIENTATION INFORMATION SIGNALETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO B.O.I.S. BALISAGE ORIENTATION INFORMATION SIGNALETIQUE est expirée depuis le 11 avril 2001.


BAZELLE Pierre - 126 rue des Pommiers, Z.I. de Sauxmarais, 50110 TOURLAVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Panneaux en bois pour la construction, panneaux en bois de signalisation, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques à ossature bois

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.