Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAD ORSANNE
Numéro de dépôt :
1414597
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1996
Présentation de la marque SAD ORSANNE
Déposée le 15 avril 1986 par BAZARD Marielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAD ORSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAD ORSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAD ORSANNE est expirée depuis le 15 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48