LE BHV MARAIS

BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE – B.H.V., Société par actions simplifiée

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels ou artificiels) ; compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives (matières collantes) destinées à l'industrie.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, imprimeurs, artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie à savoir parfums, eaux de toilette, eaux de parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques à savoir fonds de teint, rouges à lèvres, laques et vernis pour les ongles, produits pour enlever les laques, blush, poudres pour le maquillage, mascaras, crayons pour les yeux, masques de beauté, eye-liner, laits pour démaquiller, fards, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, cosmétiques pour les cils, crayons à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, pommades à usage cosmétique, cosmétiques pour les sourcils ; lotions pour les cheveux, dentifrices.

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) ; lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, compléments alimentaires ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincailleries métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, clous et vis, autres produits en métal (non précieux, non compris dans d'autres classes) à savoir pièges pour animaux en métal, bagues métalliques, cabines de bain métalliques, manches à balai métalliques, boîtes à outils en métal (vides), boîtes aux lettres métalliques, capsules de bouchage métalliques, bronzes (objets d'art), statues en métaux communs, cadres de fenêtres métalliques, cheminées métalliques, cornières métalliques, manches de couteaux métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, distributeurs métalliques fixes de serviettes, échelles métalliques, écrous métalliques, équerres métalliques, escaliers métalliques, fers à cheval métalliques, garnitures de meubles, de portes et de lits métalliques, moules à glace métalliques, constructions métalliques pour piscines, portails métalliques, récipients d'emballage en métal ; minerais.

Machines et machines-outils à savoir fraiseuses, scies à chaînes, machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, essoreuses, machines typographiques, machines à vapeur, machines à imprimer, broyeurs et fouets (machines), robots (machines), batteurs électriques, ouvre-boîtes électriques, couteaux et fouets électriques, hache-viande, mixeurs, presse-fruits électriques, monte-charge, aspirateurs de poussière, machines à coudre, tondeuses à gazon électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques.

Outils et instruments à main à savoir couperets, ciseaux, cisailles, coupoirs, marteaux, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, bêches, faux, haches, fourches, sarcloirs, râteaux, tondeuses à gazon manuelles, ouvre-boîtes non électriques, rasoirs, lames de rasoirs, coupe-légumes, piolets à glace ; coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage, appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques, appareils pour le démaquillage électriques, batteries électriques, piles électriques, fers à repasser électriques, répondeurs téléphoniques, télévisions (y compris la T.S.F.), appareils et instruments photographiques et cinématographiques à savoir appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques et/ou analogiques des sons et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; bandes vidéo, lecteurs de cassette, magnétoscopes, caméras vidéo, cassettes vidéo, appareils et instruments optiques à savoir lecteurs optiques, lunettes, lentilles optiques, lampes optiques, miroirs, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils extincteurs.

Instruments et appareils chirurgicaux à savoir agrafes chirurgicales, attelles, bistouris, canules, catgut, cathéters, ciseaux pour la chirurgie, couteaux de chirurgie, inciseurs à usage chirurgical, appareils obstétricaux, scalpels, scies à usage chirurgical, appareils et instruments urologiques, seringues ; appareils et instruments médicaux à savoir appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, instruments électriques pour l'acupuncture, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, aiguilles à usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, ampoules radiogènes à usage médical, appareils d'anesthésie, couveuses pour bébés, béquilles pour infirmes, appareils à rincer les cavités du corps, ceintures médicales, appareils médicaux pour exercices corporels, fauteuils à usage médical, irrigateurs à usage médical, lampes à usage médical, lasers à usage médical, appareils pour la mesure de la tension artérielle, ophtalmomètres, articles orthopédiques, appareils pour la physiothérapie, pompes à usage médical, pulvérisateurs à usage médical, appareils de radiologie à usage médical, appareils pour la radiothérapie, filtres et lampes pour rayons ultraviolets à usage médical, appareils pour la production de rayons X à usage médical, appareils pour la respiration artificielle, stéthoscopes, stimulateurs cardiaques, thermomètres à usage médical, tire-lait, ventouses médicales ; appareils et instruments dentaires à savoir anneaux pour faciliter la dentition, appareils électriques dentaires, pivots dentaires, miroirs pour dentistes, mâchoires artificielles, appareils d'orthodontie (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), appareils et instruments vétérinaires ; matériel de suture ; articles orthopédiques.

Appareils d'éclairage à savoir abat-jour, ampoules électriques, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampions ; appareils de chauffage à savoir radiateurs électriques, chauffe-plats, chauffe-lits, cheminées d'appartement, couvertures chauffantes non à usage médical ; appareils de production de vapeur, de cuisson à savoir casseroles, micro-ondes, fours, rôtissoires, ustensiles de cuisson électriques, cafetières électriques ; installations de réfrigération à savoir congélateurs, réfrigérateurs ; appareils de séchage à savoir sèche-cheveux, sécheurs d'air, sécheurs de linge électriques, séchoirs ; appareils de ventilation à savoir hottes d'aération ; appareils de distribution d'eau et appareils sanitaires à savoir baignoires, cabines de douche, robinets, lavabos, éviers.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice, explosifs à savoir produits pyrotechniques, matières pyrophoriques, produits fulminants, pétards, poudres explosives.

Métaux précieux et leurs alliages, et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères) à savoir bougeoirs et chandeliers, objets d'art et statues, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères), articles pour fumeurs, boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; joaillerie à savoir bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreille, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montres, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques à savoir montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres.

Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes, et appareils de T.S.F.) à savoir instruments de musique à cordes, à vent, numériques, tambours, boîtes à musique.

Papier et articles en papier à savoir linge de table en papier, papier à lettres, carton, cartonnages, enseignes en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, écriteaux en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton ; cartons et articles en carton, imprimés à savoir cartes postales, catalogues, circulaires, journaux, manuels, périodiques, prospectus, publications, brochures, revues (périodiques), livres, livrets, répertoires, calendriers, cartes géographiques ; journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie à savoir trousses d'écoliers et à dessin, taille-crayons, stylos, stylos-bille, stylomine, stylos-feutres, crayons, encre, encriers, plumes, gommes, sous-main, papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers, carton de pâte de bois (papeterie), blocs (papeterie), dossiers (papeterie), blocs à dessin, chemises pour documents, classeurs, répertoires, formulaires, carnets, almanachs, enveloppes, étiquettes non en tissu, fanions en papier, feuilles (papeterie), affiches, autocollants (articles de papeterie) ; matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes à savoir presse-papiers, plans, maquettes d'architecture, tampons pour cachets ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés ; images ; impressions ; publications ; enseignes en papier ou en carton ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir tuyaux d'arrosage, manchons et raccords de tuyaux ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits à savoir bandes isolantes, gants isolants, papier isolant, peintures isolantes, tissus isolants, rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), serviettes d'écoliers (maroquinerie), sacoches à outils [vides], sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boites en cuir ou en carton-cuir, sangles de cuir, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de sport, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs pour porter les enfants, sacs à main, porte-documents, trousses et pochettes de voyage (maroquinerie), portefeuilles, trousses à bijoux (vides) (maroquinerie), porte-cartes de crédit, porte-monnaie, cartables, laisses, coffres de voyage, lanières de cuir (tous ces articles en cuir et/ou imitations du cuir) ; peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitumes, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.

Meubles, glaces (miroir), cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical, appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile, sculptures, figurines en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, boîtes, coffrets (en matières plastiques), boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), portemanteaux (non métalliques), patères (crochets) pour vêtements (non métalliques), cintres, housses pour vêtements (rangement), distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques), paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, bustes pour tailleurs, mannequins, tableaux d'affichage, corbeilles, écrins, éventails ; portes-photos, coffrets (non métalliques) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figures en cires ; coffres non métalliques ; mobiles (objets pour la décorations) ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; paniers non métalliques ; patères de rideaux ; piédestaux pour pots à fleurs ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; galets pour rideaux ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers.

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; bouilloires non électriques, casseroles à pression non électriques, couvercles de plats, ustensiles de cuisson non électriques, poêles à frire, poubelles, ramasse-miettes, assiettes non en métaux précieux, coupes à fruits, services (vaisselle) non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, verres à boire, bidons (gourdes), boîtes à biscuits, boîtes en verre, broyeurs ménagers non électriques, planches à pain ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir objets d'art, figurines et statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, brûle-parfums, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac., matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir rideaux et tentures murales, linge de bain, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette, linge de lit, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, housses d'oreillers, couettes, linge de table, nappes, sets et serviettes de table.

Vêtements à savoir peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, maillots de bain, vêtements de sport, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, pulls, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants (habillement), imperméable, chaussettes, bas, collants, layettes, tee-shirts, sweat-shirts, chaussures, bottes, souliers, pantoufles, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tapis à savoir tapis anti glissants, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles ; paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu) à savoir tentures murales non en matières textiles, papiers peints.

Jeux, jouets, jeux de société, jeux de dames, damiers, cartes à jouer, jeux de dés, jeux d'échec, jeux de l'oie, jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jouets, marionnettes, poupées, jeux de quilles, ballons, balles, boules, modèles réduits de véhicules, avions, bateaux, balançoires, cerfs-volants, chevaux à bascules (jouets) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) à savoir articles de sport de glisse, skis, surfs, surfs des neiges, planches à voile, patins à roulettes, patins à roulette en ligne, planches à roulettes ; raquettes de tennis, de ping-pong, volants de badminton, gants de base-ball, de boxe, d'escrime, de golf, patins à glace, palets de hockey, crosses de hockey, appareils pour exercices corporels, appareils de gymnastique et de sport, articles de jeux pour piscines, tables de tennis de table ; ornements et décorations pour arbres de Noël.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs à savoir boîtes à allumettes non en métaux précieux, porte-allumettes non en métaux précieux, blagues à tabac, boîtes à cigares non en métaux précieux, boîtes à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs, cahier de papier à cigarettes, coupe-cigares, étuis à cigares non en métaux précieux, fume-cigarette non en métaux précieux, appareils de poche à rouler les cigarettes, papier à cigarettes, cure-pipes, pipes, tabatières non en métaux précieux, allumettes.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par voie d'affichage ; organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires et organisation d'opérations de fidélisation à savoir organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à l'utilisation d'une carte de crédit. Relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; administration commerciale ; tenue et gestion de listes de mariage (travaux de bureau) ; dépôt (aide à l'Etablissement) de listes de mariage ; gestion des licences de produits et services de tiers (gestion des affaires commerciales) ; consultations pour la direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; transcription de communications ; gestion de programme de fidélisation à savoir organisation d'opérations promotionnelles pour fidéliser la clientèle liées ou non à l'utilisation d'une carte de crédit ; démarchage de la clientèle ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; location et vente d'espaces publicitaires ; établissement de relevés de comptes ; services de sténographie ; traitement de texte ; travaux de bureau ; services de dactylographie ; reproduction de documents ; démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour les tiers ; sondage d'opinion ; relations publiques ; promotion de ventes pour les tiers ; décoration de vitrines ; affichage ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnels ; information statistique ; vérification de compte ; administration commerciale ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet, de produits qui sont dans le domaine chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; de la peintures, colorants et pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier,, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de produits qui sont dans le domaine du soin, la beauté et l'hygiène de la personne et des animaux tels que savons, savons désodorisants, savons pour le visage, savons exfoliants pour le corps et le visage, lotions exfoliantes pour le corps et le visage, dentifrices, déodorants, crèmes, de la parfumerie tels que parfums, extrait de parfums, eau de toilette, préparations et produits de toilette (non à usage médical), laits de toilette, huiles essentielles, et des cosmétiques tels que produits de maquillage et de démaquillage, et de beauté pour la peau et les cheveux à savoir, démaquillants, tampons imprégnés d'un produit démaquillant pour les yeux, démaquillants pour les yeux, masques pour le visage, masques de beauté, bases teintées de maquillage, gels de beauté pour le visage, paillettes pour les cheveux, lotions capillaires, shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits d'hygiène, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, cires à épiler, cires dépilatoires, produits de rasage, produits de nettoyage pour lunettes et appareils d'optique, produits d'entretien pour l'automobile, produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies de produits, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, produits diététiques et alimentaires de régime (à usage médical), aliments pour bébés, compléments nutritionnels, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,, bactéricides herbicides, désherbants, anti-mousses, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, sacs poubelle, de métaux communs et leurs alliages, minerais, matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, récipients d'emballage en métal, boîtes, coffres et conteneurs métalliques, d'articles de quincaillerie, articles de visserie, de clouterie, boîtes à outils, clés, marteaux, tournevis, verrous et serrures de boulonnerie, articles de fixation, d'assemblage et de collage, cordes, sangles et chaînes, boîtes aux lettres, articles de piètement et de roulement, quincaillerie du bâtiment, quincaillerie et serrurerie du meuble, serrurerie, coffres et cadenas, cornières, coffres-forts, tuyaux métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d'outils, châssis de serres, serres, silos, nasses, pièges pour animaux, statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que parties de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux métalliques, clés, ferraillage, escaliers métalliques, grilles d'évacuation métalliques, de machines, machines agricoles, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, grands instruments pour l'agriculture, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, de machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, aspirateurs, laveurs de vitres, machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, machines agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes de vidage, pompes de vidange, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), groupes électrogènes, pompes d'arrosage, couveuses pour les oeufs, articles de plomberie et traitement de l'eau, articles en cuivre pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau, l'alimentation en gaz, outils de plomberie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de carreleurs, outils actionnés manuellement pour le jardinage, appareils de nettoyage, échelles, escabeaux, marchepieds, gros outillages d'atelier, groupes électrogènes, récipients et lubrifiants, appareils et outils pour la soudure, établis et rangements, outils de mesure et de traçage, outillage à main, outillage de précision, compresseurs, outils à main d'assemblage, outils de bâtiment et vêtements de travail et de protection, chaussures de sécurité, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques y compris numériques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques, logiciels, périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques, cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels, disques compacts, disques optiques, disques optiques numériques, disquettes, disques compacts numériques, vidéodisques, DVD, CD-ROM, cartes électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, programmes informatiques (logiciels), jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs, ordinateurs, circuits imprimés, connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compacts, appareils de télévision (à affichage à cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), téléviseurs home cinéma, appareils de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), chargeurs pour téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio, autoradios, radios (audio), baladeurs, baladeurs numériques, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films (pellicules) impressionnés, distributeurs de billets (tickets), caméras, caméras vidéo, caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques numériques, lecteurs de disques vidéo numériques, imprimantes, scanneurs informatiques, vidéo-projecteurs, magnétophones, appareils de télévisions, récepteurs (audio, vidéo), écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écrans LCD, écrans vidéo, appareils photographiques, objectifs (photographie), écrans (photographie), judas optiques pour portes, fibres optiques, câbles à fibres optiques, programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes, masques respiratoires, casques de protection, lecteurs-enregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques, compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD), disques numériques polyvalent de haute densité (HD DVD), disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios, convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés numériques, jeux numériques, consoles de jeux, téléphones mobiles, téléphones sans fil, écrans, radio réveils, chaînes hi-fi, platines, amplis, lecteurs, tuners, enceintes, chaînes home cinéma, amplis home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs, logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS), de l'informatique, à savoir ordinateurs et périphériques d'ordinateur, unités centrales, écrans, imprimantes laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d'encre, disques durs, clés USB, cartes mémoire, disquettes, appareils d'automatisation et de sécurité, appareils de sécurité active, sonneries, carillons et portiers de villa, appareils extincteurs, appareils de télécommunication, tableaux électriques, appareils d'automatisme, appareils de branchement dans le domaine de la téléphonie et de l'informatique, piles, accumulateurs et boîtiers d'éclairage, appareils de réception, interrupteurs et prises électriques, multiprises, rallonges et adaptateurs, appareils de raccordement électrique, lampes, torches, piles et ampoules, paraboles, d'appareils et instruments de lunetterie à savoir étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes), articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact, appareils et instruments d'optique à savoir lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes optiques, lunettes de sport, lunettes de plongée, lunettes de dépannage pour presbytes et myopes, lunettes astronomiques, lunettes de visée pour armes à feu, masques de protection, masques de plongée, masques pour le sport (à l'exception des masques d'escrime), verres de lunettes, verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux, lentilles, lentilles de contact, protège-yeux, monocles, visières, oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscopes, filtres antiéblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses, baromètres, boussoles d'orientation, équipements opto-électroniques, lampes optiques, lanternes optiques, miroirs optiques, prismes, télescopes, stéréoscopes, spectroscopes, périscopes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, visionneuses, projecteurs, rétroprojecteurs, batteries pour véhicules, batteries, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires, aspirateurs de poussière, gants de protection, articles orthopédiques, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, genouillères orthopédiques, semelles orthopédiques, bandages orthopédiques pour les articulations, bas pour les varices, appareils et instruments d'optique médicale, appareils et instruments d'ophtalmologie et prothèses intraoculaires, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines, sucettes (tétines), appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, appareils pour l'allaitement, bandages élastiques, béquilles pour infirmes, appareils à rincer les cavités du corps, contraceptifs non chimiques, préservatifs, coupe-cors, gants de crin pour massages, cure-langue, cure-oreilles, genouillères orthopédiques, d'appareils et installation d'éclairage, sources lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, appareils de ventilation, appareils de climatisation, ventilateurs (climatisation), démodulateurs,, cheminées, poêles, appareils de régulation, appareils pour le traitement de l'air, appareils pour la purification de l'air, de distribution d'eau, de production d'eau, appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (WC), réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), chauffe-eau, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecues, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, d'appareils électroménagers à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoires « cave à vins », machines à laver la vaisselle, cuisinières, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils de pesage, cafetières, moulins à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hache-viandes, autocuiseurs, cuiseurs vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques, yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn, barbecues électriques, glacières électriques, appareils pour la fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments, appareils pour cuire et couper le pain, appareils à gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza, pierrades, machines pour la préparation de pâtes alimentaires, grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre, machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrales vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs, appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques, tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussins de massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs électriques et à bain d'huile, ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseurs, chauffage, soufflant, panneaux rayonnants, purificateurs d'air, de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin, gants de jardinage, pièces et accessoires compris dans cette classe pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir, batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, démarreurs pour automobiles, embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules, engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitations de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, freins de véhicules, à savoir sabots de freins, garnitures de freins, accouplements de machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour véhicules et ressorts, pneumatiques et essuie-glaces, pots d'échappement, dispositifs antipollution, ceintures, antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, enjoliveurs, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, sièges de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, rétroviseurs, phares ; d'armes à feu, munitions et projectiles, cartouches, explosifs, feux d'artifice, feux de Bengale, pétards, bouchons détonants, armes de protection à base de gaz lacrymogène, fusées de signalisation, de métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, d'instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, cordes d'instruments de musique, médiators, de la papeterie, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, catalogues, brochures, dépliants, prospectus, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, du caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, du cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, peaux d'animaux, de la bagagerie et articles de voyage à savoir malles et valises, sacs, trousses de toilette, coffres, mallettes, sacs et housses pour vêtements, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, maroquinerie, des matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, matériaux pour la construction et la rénovation, matériaux pour la construction, cloisons, matériaux pour l'isolation, bois de charpente, couverture légère, couverture lourde, matériaux pour l'assainissement, pour l'étanchéité, colles et matériaux pour l'évacuation et la récupération d'eau de pluie, tuiles, gouttières, bétonnières, dallage extérieur, bordures de séparation, bois d'extérieur, barbecues, fours et grilloirs, stores de terrasse, portails, clôtures et piliers, portes de garage, menuiseries extérieures, fenêtres et fenêtres de toit, bois brut et raboté, moulures brutes, moulures décoratives, corniches, panneaux, panneaux décoratifs, plaquettes de parement, planchers, lambris, plafond, menuiseries intérieurs, des meubles, glaces miroirs), cadres, du mobilier à savoir meubles, glaces, encadrement et sièges, tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets, patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts et supports de barres à rideaux non métalliques, poignées de porte non métalliques et boutons de meubles non métalliques, cadres, tableaux, stickers (autocollants), glaces (miroirs), objets d'art en métaux précieux, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, bougies, candélabres, poteries, vases, pots, cache-pots, statues et statuettes en métaux précieux, en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires, abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs, colorants, vernis, lasures, terrasses, poteries, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques, auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite, fontaines et bassins, supports de plantes, treillages, arceaux, paravent (meubles), porte-vases, poufs, porte-manteaux sur pied, porte-parapluies, porte-revues, salons de jardin, jardinières (meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, mobiles décoratifs, parasols, du parfum et du rafraîchissement et de la purification de l'air, des arts de la table à savoir vaisselle, verrerie et couverts, barres à rideaux, poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes, affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux métalliques et non métalliques, meubles pour premier équipement, plans de travail, robinetterie, éviers, hottes aspirantes, hottes d'aération, articles pour le rangement de pièces utilitaires, le rangement de pièces à vivre, fermetures de placards, aménagement de placards, plateaux et tréteaux, matériel pour l'hydrothérapie, pour la douche, robinetterie, gros sanitaires, meubles de salles de bain, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, siphons, porte-serviettes chauffants, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, porte-serviettes non chauffants et porte-savons ; et boîtes à lettres ni en métal ni en maçonnerie, des ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), pinces à linge, instruments d'arrosage, arrosoirs et jardinières, des cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, des fils à usage textile, du textile, de la mercerie à l'exception des fils, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),, voilage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), couvertures de lit et de table, housses de protection pour meubles, coussins (à l'exception des coussins médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, stores, de l'habillement, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de sport, vêtements pour le bricolage et le jardinage, couches-culottes, articles de lingeries de jour et de nuit, articles chaussants, collants, chaussettes, des chaussures, bottes et chaussons et des accessoires de mode tel que chapellerie, ceintures, tabliers, des dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux, fleurs artificielles, accessoires pour la coiffure (pinces, barrettes, bijoux, noeuds, élastiques, piques à chignon, peignes, bandeaux, serre-tête), des tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; revêtements et tentures murales non en matières textiles ; embrasses non en matière textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, nasses, papier peint, autocollants et décors du mur, fibre de verre et revêtements muraux, parquets, sols stratifiés, sols en PVC, moquettes, dalles et lames, carrelages de sol, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, des jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; des décorations pour arbres de Noël, des produits agro-alimentaires, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; du café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d'épice ; confiserie, pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas, tacos, sandwiches, des produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; des bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; des boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; du tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes ; de la décoration intérieure et extérieure, du bricolage,, de la puériculture à savoir biberons, poussettes, landaus, pèse-bébé, baignoire, articles de brosserie, du divertissement, loisirs, voyage, cinéma et culture à savoir réservation de places de spectacle, voyages et expositions, organisation de défilés de mode, de la presse à savoir produits de l'imprimerie et livres, de l'édition à savoir abonnements à des journaux pour des tiers, des véhicules, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs, des gadgets, à savoir porte-clefs, bibelots, des jeux de sociétés, gadgets électroniques et des souvenirs à savoir articles reproduisant ou contenant une reproduction d'un monument ou l'évocation d'un quartier, d'une ville, d'une région ou d'un pays, de la vitrerie et stores, mobiliers de jardin, coussins, pergolas, jeux d'enfants, bassins, piscines, produits d'entretien pour piscines, luminaire extérieur, matériels de jardin motorisés, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, balais à gazon, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, brouettes, pneus de brouettes, chariots de jardin, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, serres, produits de bricolage, portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, poterie, appareils à filtrer l'eau, jets d'eau ornementaux, jardinières, balconnières, serviteurs de jardin, treillages et treillis, appareils et instruments d'arrosage, tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, supports de plantes, gants de jardinage, cordeaux de jardin, silos, pièges pour animaux, grillages, pompes de relevage, pompes de forage, articles de spa et de sauna, grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, outillages du jardin et matériels d'arrosage, abris et serres, bois de jardin et treillages, grillages et bassins, semences, plantes de marché couvert, plantes d'intérieur et plantes artificielles, plantes de pépinière, poteries, engrais et produits de phytothérapie, terreaux et amendements, terreaux, fumures, tourbes (engrais), terres végétales et cires à greffer les arbres, articles de librairie, DVD (disques versatiles digitaux), librairie pour le jardin, librairie pour les loisirs, librairie pour la maison et présentoirs, produits d'entretien, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, diluants, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, produits vitrificateurs, lasures, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, matériels de rangement, étagères, bibliothèques et meubles de rangement, matériels de rangement de garage, de cave et de cellier, boîtes de rangement, plateaux et tréteaux, portes de placard et fixations, placards et armoires non montées, tablettes, produits métalliques à savoir matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, boîtes à outils, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres transportables, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, piquets, grillages, tubes, poignées de portes, portes, verrous, coffres-forts, chevilles, boîtes aux lettres, câbles non électriques, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, cornières, clés, quincaillerie, lambris, tuiles, produits non métalliques à savoir tuyaux flexibles, matériaux de construction, verres isolants, tuiles, ardoises, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets, charnières, caniveaux, corniches, cornières, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, loquets, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que parties de machines), cuves, coussins (non à usage médical), patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, paniers à bûches, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir bibelots (petits objets décoratifs), objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration), figurines (statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, brosses, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, vases non en métaux précieux, cuvettes, statues et statuettes en porcelaine, en verre, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à lessive, ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sangles pour la manutention de fardeaux, filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), ; permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, à l'exception de leur transport ».

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurance, consultation et information en matière d'assurance ; finance à savoir agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyse financière, crédit-bail, courtage en bourse, investissement de capitaux, services de cartes de crédit, cautions, prêts (finances) ; collectes à savoir collectes de bienfaisance, collectes de fonds, de bons d'achat, et de cadeaux ; parrainage financier ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; information financière ; service de financement ; consultation en matière financière ; paiement par acomptes ; affaires bancaires ; constitution de capitaux ; dépôts de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; placement de fonds ; gérance de fortunes ; prêts (finances).

Constructions à savoir construction de stands de foire et de magasins, construction navale, supervision de travaux de construction, démolition de constructions ; réparations, entretien à savoir restauration et entretien de mobilier, réparation de chaussures, réparation, assistance et entretien d'ordinateurs, réparation de serrures ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; services après-vente (réparation d'ordinateurs).

Télécommunications ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications à savoir services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale, services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques, services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, par télévision, communication par services télématiques, télécommunications, télécommunications multimédia, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services de transmission, services de communication électronique et par ordinateur, services d'échange électronique de données, services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission de données commerciales et publicitaires par le réseau Internet ; services de transmission d'informations contenant dans des bases ou banques de données informatiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de documents informatisés ; échanges de messages par transmission informatique ; télécommunications informatisées, services de transmission d'informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet ; fourniture d'accès à des applications accessibles par l'intermédiaire d'appareils téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques ou numériques ; fourniture d'accès à des applications pour téléphones mobiles.

Transports à savoir transport de marchandises et de passagers en autobus, en tramway, en train, en voiture, en avion, en bateau ; emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules ou d'appareils ; organisation de voyages, agences de voyage et tourisme à savoir organisation de croisières, d'excursions, accompagnement de voyageurs, réservation de places de voyage ; affrètement ; livraison de colis ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; distribution de colis. Distribution de journaux. Distribution (livraison) de produit. Services d'expédition. Location de conteneurs d'entreposage. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Dépôt de marchandises. Emballage de produits. Emmagasinage. Empaquetage de marchandises. Informations en matière d'entreposage. Location d'entrepôts. Location de garage. Informations en matière de transport. Location de places de stationnement. Messagerie (courrier ou marchandises). Transport de meubles. Déménagement. Déménagement de mobilier. Services de parcs de stationnement. Transport en automobile. Transport en bateau. Transport en chemin de fer. Remorquage. Stockage.

Traitement de matériaux à savoir : traitement antimite des étoffes et des fourrures, teinture de chaussures et de textiles, coloration des vitres par traitement de surface ; traitement antimite des étoffes, travaux sur céramiques, teinture de chaussures et de textiles, coloration des vitres par traitement de surface, travail du cuir, traitement des déchets, impression de dessins, impression lithographique, traitement des métaux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires et de congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; production de spectacles ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification de réception (divertissement), représentations théâtrales, location de décors de théâtre ou de cinéma ; expositions à savoir organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; salons de mariage ; conduite de cérémonies matrimoniales à savoir organisation de réunions laïques (divertissement).

Services d'analyses et de recherches industrielles à savoir analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; création et entretien de sites Webs pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de contentieux ; services juridiques ; services de dessinateurs de mode conseil en décoration intérieure de la maison, conseil pour le choix des éléments de décoration et d'ameublement.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafeterias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; cantines ; restauration (repas) ; services rendus par des cafés, salons de thé, grill-rooms, sandwich-bars, friteries, cafés et établissements analogues ; services de restauration (alimentation) sur place ou à emporter ; mise à disposition d'équipements et d'appareils pour la conduite de cérémonies matrimoniale, à savoir ; location de chaises, tables, verrerie, de tentes, location d'appareils de cuisson, location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux, services d'horticulture, salons de beauté et salons de coiffures.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : consultation en matière de développement personnel, démarches administratives (sauf représentation juridique) pour des tiers ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; location de vêtements, consultation en matière de sécurité, services juridiques ; conduite de cérémonies matrimoniales à savoir organisation de réunions religieuses ; services de médiation, y compris services de conseillers personnels en matière de mariage pour l'organisation et la conduite d'activités de mariage ; aide et conseils pour l'organisation du mariage à savoir : aide et conseils en matière de planification et préparation de cérémonies de mariage ; information sur la mode ; agences matrimoniales ; accompagnement (escorte) ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; clubs de rencontres ; recherches légales ; prédictions astrologiques ; établissement d'horoscopes.