BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE – B.H.V., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3862090
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
Présentation de la marque DU BAZAR
Déposée le 27 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE – B.H.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DU BAZAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE – B.H.V domicilié(e) 55 rue de la Verrerie - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque DU BAZAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAZAR DE L'HOTEL DE VILLE – B.H.V., Société par actions simplifiée - 55 rue de la Verrerie - 75004 - PARIS - France - SIREN 542052865
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666252 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05
Télécommunications ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission de données commerciales et publicitaires par le réseau Internet ; services de transmission d'informations contenant dans des bases ou banques de données informatiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de documents informatisés ; échanges de messages par transmission informatique ; télécommunications informatisées, services de transmission d'informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet ; fourniture d'accès à des applications accessibles par l'intermédiaire d'appareils téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques ou numériques ; fourniture d'accès à des applications pour téléphones mobiles.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Affrètement ; livraison de colis ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; distribution de colis. Distribution de journaux. Distribution (livraison) de produit. Services d'expédition. Location de conteneurs d'entreposage. Courtage de fret. Courtage de transport. Courtage maritime. Dépôt de marchandises. Emballage de produits. Emmagasinage. Empaquetage de marchandises. Informations en matière d'entreposage. Location d'entrepôts. Location de garage. Informations en matière de transport. Location de places de stationnement. Messagerie (courrier ou marchandises). Transport de meubles. Déménagement. Déménagement de mobilier. Services de parcs de stationnement. Transport en automobile. Transport en bateau. Transport en chemin de fer. Remorquage. Stockage.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; cafés-restaurant, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurant à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), service de traiteurs ; services rendus par des cafés, salons de thé, grill-rooms, sandwich-bars, friteries, cafés et établissements analogues ; services de restauration (alimentation) sur place ou à emporter.
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