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Marques déposées par monsieur BAZAN Clement
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SunWood
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SunWood
M. BAZAN Clement

Numéro de dépôt :
3873481
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
SunWood de BAZAN Clement

Présentation de la marque SunWood

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur BAZAN Clement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SunWood » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur BAZAN Clement domicilié(e) Le Moulin, 1145 Route Nationale - 01120 - LA BOISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAZAN Clement domicilié(e) Le Moulin, 1145 Route Nationale - 01120 - LA BOISSE - France.

La marque SunWood a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SunWood est expirée depuis le 14 novembre 2021.


M. BAZAN Clement - Le Moulin, 1145 Route Nationale - 01120 - LA BOISSE - France


M. BAZAN Clement - Le Moulin, 1145 Route Nationale - 01120 - LA BOISSE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580724 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.