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Marques déposées par BAZALTE
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HERITAGE VOLCANIC Etienne Rachez Artisan du vin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE VOLCANIC Etienne Rachez Artisan du vin
BAZALTE

Numéro de dépôt :
4643955
Date de dépôt :
01/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2030
HERITAGE VOLCANIC Etienne Rachez Artisan du vin de BAZALTE

Présentation de la marque HERITAGE VOLCANIC Etienne Rachez Artisan du vin

Déposée par voie électronique le 1 mai 2020 par BAZALTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE VOLCANIC Etienne Rachez Artisan du vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est BAZALTE domicilié(e) 19 Rue des Treilles - 63112 - Blanzat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATYS, Monsieur Stéphane MASSE domicilié(e) 12 Avenue Marx Dormoy - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque HERITAGE VOLCANIC Etienne Rachez Artisan du vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643955.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE VOLCANIC Etienne Rachez Artisan du vin arrivera à expiration en date du 1 mai 2030.


BAZALTE - 19 Rue des Treilles - 63112 - Blanzat - France


AVOCATYS, Monsieur Stéphane MASSE - 12 Avenue Marx Dormoy - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 12 octobre 2020 - Concession de licence n°797634 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.