Déposée le 23 juillet 2010 par BAZAILLE Gilles, COCHET Christophe, COUCHOUX Stéphane, DE CARLAN Bénédicte, FREYRIA-COURTOIS Yan, HANACHOWICZ Lionel, HANACHOWICZ Rémi, LESTRINGANT Christophe, MONFREDO Clyve, PASSANANTE Jean-Philippe, PECORARO Anne-Marie, PERRUCHOT-TRIBOULET, RIPERT Alain, ROCHE Lionel, WELLER Lionel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « West Wine Paradise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Les déposants sont BAZAILLE Gilles domicilié(e) 105, avenue Foch - 69110 - SAINTE FOY-LES-LYON - France, COCHET Christophe domicilié(e) 154 Chemin des Fontanières - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France, COUCHOUX Stéphane domicilié(e) Le Corbusier, 280 bld Michelet - 13008 - MARSEILLE - France, DE CARLAN Bénédicte domicilié(e) 122 avenue Foch - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France, FREYRIA-COURTOIS Yan domicilié(e) 20 rue Juiverie - 69005 - LYON - France, HANACHOWICZ Lionel domicilié(e) 8 Chemin de la Halte du Méridien - 69260 - CHARBONNIERE LES BAINS - France, HANACHOWICZ Rémi domicilié(e) 4 rue de la Part Dieu - 69003 - LYON - France, LESTRINGANT Christophe domicilié(e) Chemin des Dindouletto - 13480 - CABRIES CALAS - France, MONFREDO Clyve domicilié(e) Hameau du Coussou - 13410 - LAMBESC - France, PASSANANTE Jean-Philippe domicilié(e) 210 Chemin des Arcades - 83640 - SAINT-ZACHARIE - France, PECORARO Anne-Marie domicilié(e) 3, Rue Saint Rustique - 75018 - PARIS - France, PERRUCHOT-TRIBOULET domicilié(e) Allée Jean Picard - 13400 - AUBAGNE - France, RIPERT Alain domicilié(e) 74, rue Jaboulay - 69007 - LYON - France, ROCHE Lionel domicilié(e) 31, Cours Gambetta - 69003 - LYON - France, WELLER Lionel domicilié(e) 18, Rue de la Reille, Le Hameau de Bouffaréou - 13770 - VENELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECORARO Anne-Marie, AKLEA, société d'avocats domicilié(e) 71-73, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque West Wine Paradise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756169.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COCHET Christophe - 154 Chemin des Fontanières - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France
COUCHOUX Stéphane - Le Corbusier, 280 bld Michelet - 13008 - MARSEILLE - France
DE CARLAN Bénédicte - 122 avenue Foch - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France
FREYRIA-COURTOIS Yan - 20 rue Juiverie - 69005 - LYON - France
HANACHOWICZ Lionel - 8 Chemin de la Halte du Méridien - 69260 - CHARBONNIERE LES BAINS - France
HANACHOWICZ Rémi - 4 rue de la Part Dieu - 69003 - LYON - France
LESTRINGANT Christophe - Chemin des Dindouletto - 13480 - CABRIES CALAS - France
MONFREDO Clyve - Hameau du Coussou - 13410 - LAMBESC - France
PASSANANTE Jean-Philippe - 210 Chemin des Arcades - 83640 - SAINT-ZACHARIE - France
PECORARO Anne-Marie - 3, Rue Saint Rustique - 75018 - PARIS - France
PERRUCHOT-TRIBOULET - Allée Jean Picard - 13400 - AUBAGNE - France
RIPERT Alain - 74, rue Jaboulay - 69007 - LYON - France
ROCHE Lionel - 31, Cours Gambetta - 69003 - LYON - France
WELLER Lionel - 18, Rue de la Reille, Le Hameau de Bouffaréou - 13770 - VENELLES - France
PECORARO Anne-Marie, AKLEA, société d'avocats - 71-73, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 9 novembre 2011 - Retrait partiel n°561463 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563758 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Appareils et instruments cinématographiques. Appareils et instruments pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, supports optiques, télématiques ou magnétiques pour l'information. Emetteurs de télécommunications. Vidéocassettes, disques compacts, DVD, Cédéroms. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Pellicules impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Lunettes [optique].
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier, blocs note, cahiers, calendriers, agendas, almanachs ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sous-main, stylos, crayons ; reliures et matériels pour reliures ; journaux, prospectus, flyers (tracts), livres, livrets, revues, magazines, brochures, imprimés, manuels, lettres d'information ; matériel et fournitures d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, glacières portatives non électriques, sacs isothermes pour tenir les bouteilles de vin au frais ; les pipettes [tâte-vin] ; verres à vin et les tire-bouchons ;
Assistance à la gestion d'entreprises commerciales ; consultation en matière de direction d'affaires et de gestion du personnel, consultation professionnelle en matière commerciale et de direction et d'organisation des affaires ; études de marché, recherche de marchés, analyse des prix du marché, conseils commerciaux aux consommateurs ; acquisition et élaboration de contrats et accords d'achat et vente de biens et services ; consultation en matière de gestion du personnel et services de gestion du personnel ; publicité notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; services de comptabilité, analyses comptables ; traitement de texte ; transcription de communications ; services de secrétariat ; informations statistiques commerciales, établissement de statistiques ;
Affaires immobilières ; agences immobilières ; estimations immobilières ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; conseil dans le domaine immobilier ;
Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations via Internet ; services téléphoniques ; communications téléphoniques ; location d'appareils de télécommunications ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission de télécopies ; transmission de messages ;
Education et divertissement ; formation ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages, symposiums, concours (éducation ou divertissement), d'exposition à but culturel ; planification de réception (divertissement) ; services d'édition et de publication de textes autres que textes publicitaires et services d'édition et de publication d'illustrations, de livres, de livrets, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de manuels et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables) ; service rendu par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.
Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche en matière de protection de l'environnement ; décoration intérieure ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteur ; services de bar ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions ;
Conseils juridiques, concession de licence de propriété intellectuelle ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession de licences.
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