Déposée le 6 octobre 2010 par Bazaille Gilles, Cochet Christophe, Couchoux Stéphane, de Carlan Bénédicte, Freyria-Courtois Yan, Hanachowicz Lionel, Hanachowicz Rémi, Lestringant Christophe, Monfredo Clyve, Weller Lionel, Passanante Jean-Philippe, PECORARO Anne-Marie, PERRUCHOT-TRIBOULET François, RIPERT Alain, ROCHE Lionel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 360o BY AKLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Les déposants sont Bazaille Gilles domicilié(e) 105 avenue Foch - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France, Cochet Christophe domicilié(e) 154 Chemin des Fontanières - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France, Couchoux Stéphane domicilié(e) Le Corbusier 280 bld Michelet - 13008 - MARSEILLE - France, de Carlan Bénédicte domicilié(e) 122 avenue Foch - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France, Freyria-Courtois Yan domicilié(e) 20 rue Juiverie - 69005 - LYON - France, Hanachowicz Lionel domicilié(e) 8 chemin de la Halte du Méridien - 69260 - CHARBONNIERE LES BAINS - France, Hanachowicz Rémi domicilié(e) 4 rue de la Part Dieu - 69003 - LYON - France, Lestringant Christophe domicilié(e) Chemin des Dindouletto - 13480 - CABRIES CALAS - France, Monfredo Clyve domicilié(e) 1 rue Campra - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France, Weller Lionel domicilié(e) 18, Rue de la Reille Le Hameau du Bouffaréou - 13770 - VENELLES - France, Passanante Jean-Philippe domicilié(e) 210 Chemin des Arcades - 83640 - SAINT ZACHARIE - France, PECORARO Anne-Marie domicilié(e) 3, Rue Saint Rustique - 75018 - PARIS - France, PERRUCHOT-TRIBOULET François domicilié(e) Allée Jean Picard - 13400 - AUBAGNE - France, RIPERT Alain domicilié(e) 74, rue Jaboulay - 69007 - LYON - France, ROCHE Lionel domicilié(e) 31, cours Gambetta - 69003 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pecoraro Anne-Marie, c/O Aklea, société d'avocats domicilié(e) 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque 360o BY AKLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cochet Christophe - 154 Chemin des Fontanières - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France
Couchoux Stéphane - Le Corbusier 280 bld Michelet - 13008 - MARSEILLE - France
de Carlan Bénédicte - 122 avenue Foch - 69110 - SAINTE-FOY-LES-LYON - France
Freyria-Courtois Yan - 20 rue Juiverie - 69005 - LYON - France
Hanachowicz Lionel - 8 chemin de la Halte du Méridien - 69260 - CHARBONNIERE LES BAINS - France
Hanachowicz Rémi - 4 rue de la Part Dieu - 69003 - LYON - France
Lestringant Christophe - Chemin des Dindouletto - 13480 - CABRIES CALAS - France
Monfredo Clyve - 1 rue Campra - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Weller Lionel - 18, Rue de la Reille Le Hameau du Bouffaréou - 13770 - VENELLES - France
Passanante Jean-Philippe - 210 Chemin des Arcades - 83640 - SAINT ZACHARIE - France
PECORARO Anne-Marie - 3, Rue Saint Rustique - 75018 - PARIS - France
PERRUCHOT-TRIBOULET François - Allée Jean Picard - 13400 - AUBAGNE - France
RIPERT Alain - 74, rue Jaboulay - 69007 - LYON - France
ROCHE Lionel - 31, cours Gambetta - 69003 - LYON - France
Pecoraro Anne-Marie, c/O Aklea, société d'avocats - 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier, blocs note, cahiers, calendriers, agendas, almanachs ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sous-main, stylos, crayons ; reliures et matériels pour reliures ; journaux, prospectus, flyers (tracts), livres, livrets, revues, magazines, brochures, imprimés, manuels, lettres d'information ; matériel et fournitures d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Services d'aides, consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; expertises en affaire ; services d'études et analyses de marchés, consultations et études commerciales et économiques ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; services d'aides, consultations et conseils en management ; services de comptabilité, analyses comptables ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; traitement de texte ; transcription de communications ; services de secrétariat ; informations statistiques commerciales, établissement de statistiques ; services d'abonnement à un service télématique ou informatique (Internet) ; reproduction de documents ;
Services financiers ; conseil financier et fiscal ; conseil en gestion de patrimoine ; estimations, analyses, expertises, consultation en matière financière et fiscale ; constitution de capitaux ; estimations, expertises financières, consultations financières et conseils financiers en matière de biens immobiliers ;
Formation ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages, symposiums, concours (éducation ou divertissement), d'expositions à buts culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; services d'édition et de publication de textes autres que textes publicitaires et services d'édition et de publication d'illustrations, de livres, de livrets, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de manuels et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables). ;
Services juridiques ; conseils, consultations et représentations juridiques ; rédaction d'actes juridiques ; expertises légales et de techniques juridiques ; défense d'intérêts juridiques ; services de contentieux ; services de médiation et d'arbitrage ; gérance de droits de propriété intellectuelle de tiers ; conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques (services juridiques).
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