Déposée le 20 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWIMMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL domicilié(e) Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque SWIMMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYROL (SARL) - Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM - France - SIREN 718502115
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200364 - Publication au BOPI 1996-04-17
Inscription le 8 juin 1998 - Changement d'adresse n°255697 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 17 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200365 - Publication au BOPI 1996-04-17
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Robots (machines); robots nettoyeurs de piscines, balais aspirateurs pour le nettoyage de piscines et plus généralement machines de nettoyage de piscines et encore plus généralement machines de nettoyage; machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs); pompes (machines et parties de machines ou de moteurs); machines-outils; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); brosses et brosses électriques (parties de machines). Appareils et instruments électriques pour le nettoyage des piscines; appareils et instruments nautiques.Matériel et instruments de nettoyage de piscines et plus généralement matériel et instruments de nettoyage; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; balais pour piscines
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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