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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL
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PISCINE ACTUALITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINE ACTUALITES
BAYROL SARL

Numéro de dépôt :
92423752
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque PISCINE ACTUALITES

Déposée le 18 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PISCINE ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL domicilié(e) RUE Desaix 67450 MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque PISCINE ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINE ACTUALITES est expirée depuis le 18 juin 2002.

BAYROL a également déposé les autres marques suivantes : BELLAQUA , SWIMMY , PISCINE ACTUALITES


BAYROL SARL - RUE Desaix 67450 MUNDOLSHEIM - France - SIREN 718502115


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 17 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200365 - Publication au BOPI 1996-04-17

Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200364 - Publication au BOPI 1996-04-17

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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