Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLAQUA
BAYROL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1664826
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2000

Présentation de la marque BELLAQUA

Déposée le 13 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL domicilié(e) Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM - France.

La marque BELLAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLAQUA est expirée depuis le 13 mars 2000.

BAYROL a également déposé les autres marques suivantes : PISCINE ACTUALITES , SWIMMY , PISCINE ACTUALITES


BAYROL (S.A.R.L.) - Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 8 juin 1998 - Changement d'adresse n°255697 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 17 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200365 - Publication au BOPI 1996-04-17

Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200364 - Publication au BOPI 1996-04-17

Produits chimiques