BELLAQUA
Présentation de la marque BELLAQUA
Déposée le 13 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BELLAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLAQUA est expirée depuis le 13 mars 2000.
BAYROL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Inscription le 8 juin 1998 - Changement d'adresse n°255697 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 17 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200365 - Publication au BOPI 1996-04-17
Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200364 - Publication au BOPI 1996-04-17