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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE
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CRISTAL REGUL'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRISTAL REGUL'
BAYROL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1724012
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/05/2010
CRISTAL REGUL\' de BAYROL FRANCE

Présentation de la marque CRISTAL REGUL'

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CRISTAL REGUL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYROL FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM, France (dossier no 2171903) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 979 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2171903) - France.

La marque CRISTAL REGUL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTAL REGUL' est expirée depuis le 3 mai 2010.

BAYROL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'EAU , CLAIRE ET BLEUE , MPC , EAU DE CRISTAL EAU CRISTAL


BAYROL FRANCE (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Rue Desaix, 67450 MUNDOLSHEIM, France (dossier no 2171903) - France - SIREN 306979428


CABINET NUSS - (dossier no 2171903) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171903 - Publication au BOPI 2000-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 25 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299109 - Publication au BOPI 2000-04-25

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