Chauffage Systeme
Présentation de la marque Chauffage Systeme
Déposée le 16 mars 2011 par Bayrat herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chauffage Systeme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chauffage Systeme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chauffage Systeme est expirée depuis le 16 mars 2021.
Bayrat herve a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595274 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20