Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chauffage Systeme
Bayrat herve, Agissant pour le compte de la société OCSC en cours de formation

Numéro de dépôt :
3815013
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
Chauffage Systeme de Bayrat herve

Présentation de la marque Chauffage Systeme

Déposée le 16 mars 2011 par Bayrat herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chauffage Systeme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Bayrat herve, Agissant pour le compte de la société OCSC en cours de formation domicilié(e) 0 Grand Rue - 69770 - MONTROTTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bayrat herve domicilié(e) 0 Grand Rue - 69770 - MONTROTTIER - France.

La marque Chauffage Systeme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chauffage Systeme est expirée depuis le 16 mars 2021.

Bayrat herve a également déposé les autres marques suivantes : Chauffage Concept


Bayrat herve, Agissant pour le compte de la société OCSC en cours de formation - 0 Grand Rue - 69770 - MONTROTTIER - France


Bayrat herve - 0 Grand Rue - 69770 - MONTROTTIER - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595274 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.