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Marques déposées par la société Bayrat Herve
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Chauffage Concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chauffage Concept
Bayrat Herve

Numéro de dépôt :
3794708
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
Chauffage Concept de Bayrat Herve

Présentation de la marque Chauffage Concept

Déposée le 4 janvier 2011 par la société Bayrat Herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chauffage Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société Bayrat Herve domicilié(e) Grand Rue - 69770 - MONTROTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 672 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bayrat herve domicilié(e) Grand Rue - 69770 - MONTROTTIER - France.

La marque Chauffage Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chauffage Concept est expirée depuis le 4 janvier 2021.

Bayrat Herve a également déposé les autres marques suivantes : Chauffage Systeme


Bayrat Herve - Grand Rue - 69770 - MONTROTTIER - France - SIREN 504672767


bayrat herve - Grand Rue - 69770 - MONTROTTIER - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.