Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMALT
BAYRAK SAVAS, Agissant pour le compte de la société COMALT en cours de formation

Numéro de dépôt :
3748794
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2020
COMALT de BAYRAK SAVAS

Présentation de la marque COMALT

Déposée le 24 juin 2010 par BAYRAK SAVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est BAYRAK SAVAS, Agissant pour le compte de la société COMALT en cours de formation domicilié(e) 20, rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYRAK SAVAS domicilié(e) 20, rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque COMALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMALT est expirée depuis le 24 juin 2020.


BAYRAK SAVAS, Agissant pour le compte de la société COMALT en cours de formation - 20, rue Cambon - 75001 - PARIS - France


BAYRAK SAVAS - 20, rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.