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Marques déposées par l'association loi 1901 BAYONNE-UNIVERSITE CLUB
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IDEKI TOURNOI UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE RUGBY A 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEKI TOURNOI UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE RUGBY A 7
BAYONNE-UNIVERSITE CLUB, (Ass. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1621517
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2000
IDEKI TOURNOI UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE RUGBY A 7 de BAYONNE-UNIVERSITE CLUB

Présentation de la marque IDEKI TOURNOI UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE RUGBY A 7

Déposée le 11 octobre 1990 par l'association loi 1901 BAYONNE-UNIVERSITE CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDEKI TOURNOI UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE RUGBY A 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 BAYONNE-UNIVERSITE CLUB domicilié(e) 29-31 Cours du Comte de Cabarrus, 64100 BAYONNE - France.

La marque IDEKI TOURNOI UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE RUGBY A 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEKI TOURNOI UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE RUGBY A 7 est expirée depuis le 11 octobre 2000.


BAYONNE-UNIVERSITE CLUB, (Ass. Loi 1901) - 29-31 Cours du Comte de Cabarrus, 64100 BAYONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Organisation d'un tournoi universitaire européen de rugby à 7, avec la participation de délégations composées d'étudiants franÇais ou provenant d'universités européennes