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Marques déposées par l'association loi 1901 BAYONNE RUGBY
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LE CLUB DES SOCIOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLUB DES SOCIOS
BAYONNE RUGBY association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3447323
Date de dépôt :
23/08/2006
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
23/08/2016
LE CLUB DES SOCIOS de BAYONNE RUGBY

Présentation de la marque LE CLUB DES SOCIOS

Déposée le 23 août 2006 par l'association loi 1901 BAYONNE RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « LE CLUB DES SOCIOS »

Le déposant est l'association loi 1901 BAYONNE RUGBY domicilié(e) dont le siège est établi Garage de la Nive, 1, rue Harry Owen Roë,64100 BAYONNE - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 448 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'avocats Marc de SAINT VICTOR domicilié(e) 88 rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB DES SOCIOS est expirée depuis le 23 août 2016.


BAYONNE RUGBY association régie par la loi du 1er juillet 1901 - dont le siège est établi Garage de la Nive, 1, rue Harry Owen Roë,64100 BAYONNE - 64100 - France - SIREN 491448502


FIDAL Société d'avocats Marc de SAINT VICTOR - 88 rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Inscription le 2 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528572 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

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Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.