Marque enregistrée - Marque en vigueur

POTTOKA
BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP

Numéro de dépôt :
4303250
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
POTTOKA de BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO

Présentation de la marque POTTOKA

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la société BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POTTOKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO domicilié(e) 1 Rue Harry Owen Röe, BP90417 - 64104 - Bayonne Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 841 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER domicilié(e) 1 RUE Harry Owen Röe, BP90417 - 64104 - BAYONNE CEDEX - France.

La marque POTTOKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTTOKA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO a également déposé les autres marques suivantes : BAYONNE L ESPRIT SPORTIF AB , FIERS DE NOS COULEURS ! , Bien plus qu'un club, un territoire


BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP - 1 Rue Harry Owen Röe, BP90417 - 64104 - Bayonne Cedex - France - SIREN 432841476


BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER - 1 RUE Harry Owen Röe, BP90417 - 64104 - BAYONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].