Déposée le 3 juillet 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAYONNE PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BAIONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAYONNE PROMOTION domicilié(e) Place des Basques,64100 BAYONNE - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 064 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOULOUS-CHEVALLIER domicilié(e) ESPACE ARGIA, 33 LE FORUM,64100 BAYONNE - 64100 - France.
La marque BAIONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIONA est expirée depuis le 3 juillet 2013.
BAYONNE PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : BAIONA , BAYONNE PROMOTION
BAYONNE PROMOTION EURL - Place des Basques,64100 BAYONNE - 64100 - France - SIREN 390064574
SCP BOULOUS-CHEVALLIER - ESPACE ARGIA, 33 LE FORUM,64100 BAYONNE - 64100 - France
Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462642 - Publication au BOPI 2007-10-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Métaux précieux et leurs alliages, et les produits en métaux précieux ou en plaqué (les ustensiles de cuisine et de ménage, la vaisselle, les bougeoirs, les figurines (statuettes), les vases, les cendriers pour fumeurs, les étuis à cigarettes, les fumes-cigarettes, les boîtes et poudriers, le tout en métaux précieux ou en plaqué) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres et réveils. Articles pour reliure : papiers, cartons et les produits en ces matières (les affiches) ; la papeterie (cahiers, classeurs, règles, trousses, stylos, calepins, carnets, gommes, plumiers, protèges documents) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières (malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie). La verrerie, porcelaine et faïence à savoir les verres, (récipients), la vaisselle, les vases, les bougeoirs, les boîtes en verre, les flacons, les portes savons, les portes serviettes, les poudriers, les pulvérisateurs et les vaporisateurs, le tout non en métaux précieux ni en plaqué. Les tissus et les produits textiles (couvertures de lit et de table). Les vêtements (chemises, polos, cravates, chaussettes, bretelles), chaussures et chapellerie (bérets). Les bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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