BAYONNE ACCUEILLE
Présentation de la marque BAYONNE ACCUEILLE
Déposée le 11 juin 1987 par l'association loi 1901 BAYONNE ACCUEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BAYONNE ACCUEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAYONNE ACCUEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYONNE ACCUEILLE est expirée depuis le 11 juin 1997.
BAYONNE ACCUEILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52