Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPI
BAYON Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1484710
Date de dépôt :
18/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/1998

Présentation de la marque EPI

Déposée le 18 août 1988 par BAYON Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAYON Jean-Paul, domicilié(e) 95, avenue des Barques, 42170 ST-JUST-ST.RAMBERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque EPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI est expirée depuis le 18 août 1998.


BAYON Jean-Paul - 95, avenue des Barques, 42170 ST-JUST-ST.RAMBERT. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription - Renonciation partielle n°41315 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°41315 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°41315 - Publication au BOPI

Outillage à main.