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Marques déposées par BAYON Henri
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CHATEAU DE PANISSAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PANISSAS
BAYON Henri

Numéro de dépôt :
93484274
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque CHATEAU DE PANISSAS

Déposée le 15 septembre 1993 par BAYON Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE PANISSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est BAYON Henri, domicilié(e) Aux Artiques, 33590 SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYON Henri - France.

La marque CHATEAU DE PANISSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PANISSAS est expirée depuis le 15 septembre 2003.

BAYON Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVE DU LOC


BAYON Henri - Aux Artiques, 33590 SAINT-VIVIEN-DE-MEDOC - France


BAYON Henri - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE PANISSAS