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Marques déposées par monsieur BAYON DE NOYER
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ACTONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTONE
Monsieur BAYON DE NOYER

Numéro de dépôt :
1693823
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/1999
ACTONE de BAYON DE NOYER

Présentation de la marque ACTONE

Déposée le 24 mars 1989 par monsieur BAYON DE NOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAYON DE NOYER domicilié(e) LE PETIT FONTENAY, 84250 LE THORMonsieur SOUCIET,9 RUE STANISLAS, 54000 NANCYMonsieur DELASSUS,MAS DE BIONS, 30129 BELLEGARDE - France.

La marque ACTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTONE est expirée depuis le 24 mars 1999.


Monsieur BAYON DE NOYER - LE PETIT FONTENAY, 84250 LE THORMonsieur SOUCIET,9 RUE STANISLAS, 54000 NANCYMonsieur DELASSUS,MAS DE BIONS, 30129 BELLEGARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Plats cuisinés service traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.