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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYNEGOCE
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ÖZ-DARI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÖZ-DARI
BAYNEGOCE, SARL

Numéro de dépôt :
4331371
Date de dépôt :
22/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2027
ÖZ-DARI de BAYNEGOCE

Présentation de la marque ÖZ-DARI

Déposée le 22 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYNEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÖZ-DARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYNEGOCE domicilié(e) 88 90 AVENUE JOFFRE - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 889 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. UCUR ISMAIL domicilié(e) 64 DE L AVENIR - 93240 - STAINS - France.

La marque ÖZ-DARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÖZ-DARI arrivera à expiration en date du 22 janvier 2027.


BAYNEGOCE, SARL - 88 90 AVENUE JOFFRE - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 800889008


M. UCUR ISMAIL - 64 DE L AVENIR - 93240 - STAINS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 4 mai 2018 - Rejet partiel n°723277 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.