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Marques déposées par BAYLION-GORRAND ANNE
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Maliane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maliane
BAYLION-GORRAND ANNE, MARIE-ISABELLE
GORRAND PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3173381
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
10/07/2012
Maliane de BAYLION-GORRAND ANNE

Présentation de la marque Maliane

Déposée le 10 juillet 2002 par BAYLION-GORRAND ANNE et GORRAND PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Maliane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Les déposants sont BAYLION-GORRAND ANNE, MARIE-ISABELLE domicilié(e) 49 AVENUE DE L'HÔTEL DE VILLE,66450 POLLESTRES - 66450 - France et GORRAND PHILIPPE domicilié(e) 49 AVENUE DE L'HÔTEL DE VILLE,66450 POLLESTRES - 66450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et MME BAYLION-GORRAND domicilié(e) 49 AVENUE DE L'HÔTEL DE VILLE,66450 POLLESTRES - 66450 - France.

La marque Maliane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maliane est expirée depuis le 10 juillet 2012.

BAYLION-GORRAND ANNE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU PATUS


BAYLION-GORRAND ANNE, MARIE-ISABELLE - 49 AVENUE DE L'HÔTEL DE VILLE,66450 POLLESTRES - 66450 - France

GORRAND PHILIPPE - 49 AVENUE DE L'HÔTEL DE VILLE,66450 POLLESTRES - 66450 - France - SIREN 3


M. et MME BAYLION-GORRAND - 49 AVENUE DE L'HÔTEL DE VILLE,66450 POLLESTRES - 66450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Boissons alcooliques : vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon rouge, Côtes du Roussillon rosé, Côtes du Roussillon blanc, Muscat de Rivesaltes. Vin doux naturel. Rivesaltes ambré, vin doux naturel. Rivesaltes tuilé, vin doux naturel. Vins de pays rouge, rosé, blanc. Vins de table rouge, rosé, blanc. Miel, vinaigres. Fruits frais. Légumes frais. Plantes. Fleurs naturelles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.