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Marques déposées par BAYLET Michel Sadirac
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CHATEAU MOUQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOUQUET
BAYLET Michel Sadirac

Numéro de dépôt :
1444307
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1997

Présentation de la marque CHATEAU MOUQUET

Déposée le 18 mars 1987 par BAYLET Michel Sadirac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAYLET Michel Sadirac, domicilié(e) B.P. 3, 33670 CREON. - France.

La marque CHATEAU MOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOUQUET est expirée depuis le 18 mars 1997.

BAYLET Michel Sadirac a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'HOSTE BLANC , CHATEAU PUY-MARCEAU , CHATEAU LANDEREAU


BAYLET Michel Sadirac - B.P. 3, 33670 CREON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Vin d'Appellation d'Origine Controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée château Mouquet