Déposée le 20 septembre 2001 par BAYLE Viviane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BASTIDE GALLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est BAYLE Viviane, domicilié(e) Route de Cahors "MAZAS", 47370 TOURNON D'AGENAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Viviane BAYLE - France.
La marque BASTIDE GALLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE GALLERY est expirée depuis le 20 septembre 2011.
BAYLE Viviane - Route de Cahors "MAZAS", 47370 TOURNON D'AGENAIS - France
Mme Viviane BAYLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Metaux precieux, joaillerie bijouterie, horlogerie pierres precieuses Materiaux de construction Meubles, canapes, fauteuils sieges, panneaux bois portes bois, cadres miroirs, produits bois à savoir : caisses en bois, boîtes en bois, parquet moulures, bois de menuiserie bois de charpente, lambris panneaux de bois, chaises banc Verrerie luminaire porcelaine faience, verre brut à savoir : verres, vaisselle vases, boîtes en verre tissus nappes, couverture, tapis, coussins couvre lit, linge de table, linge de maison, linge de bain, linge de lit
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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