Présentation de la marque Belle de jour… Belle de nuit…
Déposée le 8 octobre 2013 par la société Bayle Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Belle de jour… Belle de nuit… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la société Bayle Véronique domicilié(e) Maison Achard, Morinaire - 38650 - CHATEAU BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 557 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bayle Véronique, Mme Bayle Véronique domicilié(e) Maison Achard, Morinaire - 38650 - CHATEAU BERNARD - France.
La marque Belle de jour… Belle de nuit… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle de jour… Belle de nuit… est expirée depuis le 8 octobre 2023.
Bayle Véronique, auto entreprise - Maison Achard, Morinaire - 38650 - CHATEAU BERNARD - France - SIREN 480557594
Bayle Véronique, Mme Bayle Véronique - Maison Achard, Morinaire - 38650 - CHATEAU BERNARD - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615781 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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