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Marques déposées par la société BAYLE Patrick
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CHATEAU MOULIN BONNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN BONNET
BAYLE Patrick

Numéro de dépôt :
1678912
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN BONNET

Déposée le 22 mars 1990 par la société BAYLE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAYLE Patrick domicilié(e) Chateau Plaisance,33550 Capian (dossier no 2170190) - 33550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 549 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P. Bayle domicilié(e) chateau Plaisance,33550 CAPIAN (dossier no 2170190) - 33550 - France.

La marque CHATEAU MOULIN BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN BONNET est expirée depuis le 22 mars 2010.

BAYLE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'ESPLANADE , CERCLE D'ETUDES OENOLOGIQUES DE CRUS EN PREMIERES COTES DE BORDEAUX , CHATEAU FLORESTAN , STORAGE TELECOM , DUET at Chateau Plaisance , ELYSEECARS LE PALAIS DE L'AUTOMOBILE


BAYLE Patrick - Chateau Plaisance,33550 Capian (dossier no 2170190) - 33550 - France - SIREN 340549245


P. Bayle - chateau Plaisance,33550 CAPIAN (dossier no 2170190) - 33550 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170190 - Publication au BOPI 2000-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 22 mai 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346105 - Publication au BOPI 2002-05-22

Inscription le 14 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345812 - Publication au BOPI 2002-05-14

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MOULIN BONNET