Marque expirée - Marque en non vigueur

NAOTIS
BAYLE Julien

Numéro de dépôt :
3462461
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
NAOTIS de BAYLE Julien

Présentation de la marque NAOTIS

Déposée le 13 novembre 2006 par BAYLE Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAOTIS »

Le déposant est BAYLE Julien domicilié(e) 31 rue Eugène Thomas,44300 NANTES - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAOTIS est expirée depuis le 13 novembre 2016.


BAYLE Julien - 31 rue Eugène Thomas,44300 NANTES - 44300 - France


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des images ; équipement pour le traitement des informations ; instruments d'alarme, distributeurs automatiques, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, dispositifs de commande, à savoir dispositifs de saisie pour les systèmes informatiques ou industriels ; appareils électriques de contrôle, crayons électroniques, appareils pour l'enregistrement des distances, enseignes lumineuses, explorateurs (scanneurs) (informatique), circuits imprimés, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), logiciels de jeux, lampes optiques, lasers non à usage médical, logiciels (programmes enregistrés), tubes lumineux pour la publicité, machines de traitement de texte, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils pour la mesure des distances, mesures, mesureurs, microprocesseurs, appareils et instruments optiques, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils de projection, écrans de projection, publications électroniques (téléchargeables), émetteurs de signaux électroniques, souris (informatique), appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électroniques, télémètres, avertisseurs contre le vol, écrans vidéo ; appareils et instruments de mesure optique, de contrôle et d'inspection (avec ou sans contact) ; appareils d'enseignement.

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), gestion des affaires commerciales, agences de publicité, courrier publicitaire, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, location de matériel publicitaire, promotion des ventes (pour des tiers), étude de marchés, publicité, affichage, communication commerciale et publicitaire active en utilisant des dispositifs de saisie avec ou sans contact, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps et d'espace publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), sondage d'opinion, promotion des ventes (pour des tiers), statistiques (informations), systématisation de données dans un fichier central.

Analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, services de dessinateurs pour emballages, hébergement de sites informatiques (sites Web), ingénierie, installation de logiciels, location d'ordinateurs et de logiciels informatiques, élaboration de logiciels (conception), étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches et études techniques, étalonnage (mesurage), programmation d'ordinateurs, duplication de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, reconstitution de bases de données.