Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGESAP
BAYLE Jean-Marie, Emile, René
PETITJEAN Daniel, Georges, Marcel

Numéro de dépôt :
92442291
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque LOGESAP

Déposée le 18 novembre 1992 par BAYLE Jean-Marie et PETITJEAN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGESAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Les déposants sont BAYLE Jean-Marie, Emile, René, domicilié(e) 58E rue Jules Ferry, 78400 CHATOU - France et PETITJEAN Daniel, Georges, Marcel, domicilié(e) 58E rue Jules Ferry, 78400 CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE Jean-Marie - France.

La marque LOGESAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGESAP est expirée depuis le 18 novembre 2002.

BAYLE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : HOSMAT , ANNUAIRE-DM , MEDIBIO , VIGIMED , MEDIMAT , MEDIMARKET , BIOMED , ANNUAIREDM


BAYLE Jean-Marie, Emile, René - 58E rue Jules Ferry, 78400 CHATOU - France

PETITJEAN Daniel, Georges, Marcel - 58E rue Jules Ferry, 78400 CHATOU - France


BAYLE Jean-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Logiciels (programmes enregistrés) - Logiciel de gestion de l'inventaire et de la maintenance des appareils - Papier produits de l'imprimerie - Programmation pour ordinateur - Elaboration, conception de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.