Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIREDM
BAYLE Jean-Marie, Emile, René

Numéro de dépôt :
3297006
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
ANNUAIREDM de BAYLE Jean-Marie

Présentation de la marque ANNUAIREDM

Déposée le 11 juin 2004 par BAYLE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAIREDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est BAYLE Jean-Marie, Emile, René domicilié(e) 58 E rue Jules Ferry,78400 CHATOU - 78400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE Jean-Marie domicilié(e) 58 E rue Jules Ferry,78400 CHATOU - 78400 - France.

La marque ANNUAIREDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIREDM est expirée depuis le 11 juin 2014.

BAYLE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE-DM , MEDIBIO , MEDIMAT , MEDIMARKET


BAYLE Jean-Marie, Emile, René - 58 E rue Jules Ferry,78400 CHATOU - 78400 - France


BAYLE Jean-Marie - 58 E rue Jules Ferry,78400 CHATOU - 78400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643427 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

– transmission de message et d'informations sur tout ce qui concerne le marché, les fournisseurs, les marques, la réglementation du matériel médical, hospitalier, dentaire et de laboratoire ainsi que les dispositifs médicaux à usage unique par serveur Internet et/ou par modem. – édition de livre, revue, annuaire disques compacts numériques et journal. – location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Travaux d'ingénierie.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.