Déposée le 12 avril 2002 par la société BAYLE Gisèle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « GB GISELE BAYLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la société BAYLE Gisèle domicilié(e) 34 rue du Labech,34300 CAP d'AGDE - 34300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 726 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE Gisèle domicilié(e) 34 rue du Labech,34300 CAP d'AGDE - 34300 - France.
La marque GB GISELE BAYLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYLE Gisèle, Michèle, Paule - 34 rue du Labech,34300 CAP d'AGDE - 34300 - France - SIREN 309726263
BAYLE Gisèle - 34 rue du Labech,34300 CAP d'AGDE - 34300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Articles de maroquinerie, à savoir : - Sacs à main en cuir ou toile enduite et cuir - Sacs à dos mode en cuir véritable ou en toile enduite et cuir - Sacs de voyage en cuir ou toile enduite et cuir - Portefeuilles en cuir ou toile enduite et cuir - Serviettes en cuir ou en toile enduite et cuir - Tous articles de bagages en cuir ou en toile enduite et cuir - Chaussures et vêtements en cuir ou en tissu - Vêtements en tissu
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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