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Marques déposées par BAYLE Geneviève
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DOMAINE DES CADOLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CADOLES
BAYLE Geneviève

Numéro de dépôt :
1700765
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2021
DOMAINE DES CADOLES de BAYLE Geneviève

Présentation de la marque DOMAINE DES CADOLES

Déposée le 22 octobre 1991 par BAYLE Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES CADOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAYLE Geneviève domicilié(e) 31 rue de la Harpe - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève BAYLE domicilié(e) 31 rue de la Harpe - 75005 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES CADOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES CADOLES est expirée depuis le 22 octobre 2021.

BAYLE Geneviève a également déposé les autres marques suivantes : MAGISON


BAYLE Geneviève - 31 rue de la Harpe - 75005 - PARIS - France


Geneviève BAYLE - 31 rue de la Harpe - 75005 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2001 n°2200446 - Publication au BOPI 2001-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473260 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609289 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Vin AOC Brouilly et AOC Beaujolais-Villages, provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DES CADOLES