Déposée le 21 août 2002 par BAYLE François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « AQUAFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est BAYLE François, Bernard, domicilié(e) 6, r Courlis,F-17740 Ste MARIE - F-17740 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYLE François domicilié(e) 6 r. Courlis,F-17740 Ste MARIE DE RE - France.
La marque AQUAFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFAS est expirée depuis le 21 août 2012.
BAYLE François, Bernard - 6, r Courlis,F-17740 Ste MARIE - F-17740 - France
BAYLE François - 6 r. Courlis,F-17740 Ste MARIE DE RE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
- Compresseurs d'aération, pompes à vide - Filtres biologiques sur Fourrures synthétiques - Services : - Installation et entretien de compresseurs d'aération de pompes à vide de filtres biologiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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